Terrain avec accès sur deux rues : l’interdiction de “nouvelle bande d’accès” empêche-t-elle vraiment une division ?
Bonjour,
Je cherche à comprendre une règle de PLU concernant une maison familiale que nous envisageons de vendre.
Le terrain est en longueur, avec un accès / une rue d’un côté, et un autre accès / une autre rue de l’autre côté. Le PLU indique : “constructibilité par nouvelle bande d’accès interdite”.
Au départ, j’avais compris que cela empêchait toute division du terrain pour créer un second lot constructible. Mais un agent immobilier nous dit que, comme le terrain donne déjà sur deux rues, il pourrait être divisible en deux lots, car il ne serait pas nécessaire de créer une nouvelle bande d’accès.
Est-ce que cette interprétation vous semble plausible ?
Autrement dit : est-ce que l’interdiction de constructibilité par nouvelle bande d’accès bloque uniquement les divisions nécessitant la création d’un nouvel accès, ou est-ce qu’elle empêche aussi une division si chaque lot peut avoir son propre accès existant depuis une rue ?
Je précise que je ne cherche pas une certitude juridique ici — je sais qu’il faudra une confirmation écrite de l’urbanisme / mairie, voire un certificat d’urbanisme opérationnel — mais j’aimerais comprendre la logique avant d’aller plus loin.
Merci d’avance pour vos éclairages.