Bonjour, avec ma conjointe, on va normalement emménager dans un nouveau bien (maison) cependant le bail pour ma part comporte quelque irrégularité.. Pour info c'est de particulier à particulier.
Dans le paragraphe " Autres Conditions particulière " le propriétaire a rajouté :
- Sous-location interdite ( normal ) & animaux non admis.
- Accès aux hangars non autorisé ( le bailleur se réserve un droit de passage pour y accéder. )
- révision annuelle obligatoire de la chaudière par l'entreprise XXX à la charge du locataire
Le fait qu'elle interdit les animaux ce n'est pas abusif voir même interdit de mentionner cela ?
Pour le droit de passage la dessus je crois que c'est OK mais elle ne devrait pas indiquer une estimation de la fréquence ? De plus pour accèder à cette grange elle doit passer par notre jardin et la cour. Pour moi, ça peut perturber le droit de jouissance du bien ..
Elle peut nous imposer une entreprise pour faire l'enretient de la chaudière ( fioul ) ?
Autre chose aussi pour la petite histoire la maison à été en partie brulé l'année dernière par un incendie de ce fait le propriétaire à engagé 40000 euro de travaux.
Donc dans la catégorie "V.TRAVAUX" il y a d'indiqué :
"refection des sols et murs de l'ensemble du rez de chaussée. remplacement de fenêtres et porte d'entrée."
"mise en conformitØ de l’installation electrique - amenagement des deux salles de bain rez de chaussee"
Du coup j'ai demandé au propriétaire s'ils avaient une attestation Consuel ( comité national pour la sécurité des usagers et éléctricité ) car après de gros travaux ou installation électrique le propriétaire aurait du avoir ce document non ?
Car le proprio m'as indiqué par sms : "Les dégâts liés à cet incendie n'ont pas nécessité une nouvelle installation électrique" Mais l'incendie à pu endommager certains circuit electrique dans les mur, sous le plancher etc..
Et pour finir le DPE avant l'incendie était en E, et vu qu'il a eu l'incendie + gros travaux le propriétaire aurait du refaire un nouveau DPE pour refléter toutes ces nouvelles modifications.
Voici le retour du proprio sur ce sujet :
"Nous n'allons pas refaire de DPE dans l'immédiat. Cela n'apportera rien hormis d'apprendre que le confort thermique est meilleur. C'est coûteux pour des diagnostics souvent peu fiables"
Je rajoute pour finir que le dernier loyer des anciens locataires est de 830 euro et que maintenant il est de 900 euros. Donc certe le proprio a refait pour 40K de travaux mais pour moi il faut vérifier si ce sont vraiment des travaux qui améliorent le logement, pas juste des travaux obligatoires on est d'accord ?
Voila voila.. On sait que de passer par particulier à particulier il peut y avoir des trucs obscures et que certains propriétaires ne savent pas tout mais la à mon sens il manque pas mal de chose pour qu'on signe sereinement ce bail..
Merci d'avance pour vos conseils.